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Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers (959 ...
Le code IDCC de cette convention collective est 959.
Le nom complet de celle-ci est Convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales...
Site :
https://www.tripalio.fr
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Convention collective Analyses médicales (laboratoires ...
Convention collective 3114 Convention 3114 idcc 959 Convention collective 959 Convention 959
Mots clés concernant : termes génériques
Convention collective laboratoire d'analyses médicales Convention analyses médicales Convention laboratoire d'analyses médicales ccn analyse medicale Convention laboratoire d'analyses
La convention collective 3114 et les entreprises, artisans, associations du secteur Analyses médicales (laboratoires extra-hospitaliers):
Voici quelques rappels concernant les obligations de l'employeur...
Site :
https://www.convention-collective-fr.com
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Convention collective nationale analyses medicales ...
La convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978 (aussi appellé convention collective 959, convention collective analyses medicales , ou encore convention collective nationale des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers) est à jour sur LégiSocial.
Elle s'applique notamment aux activités professionnelles suivantes:
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers ;
L'actualité de la Convention collective nationale des laboratoires...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
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Convention collective laboratoires d'analyses médicales ...
Téléchargement conventions collectives Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitalier - Brochure JO 3114 - Code IDCC 959
Téléchargement convention collective laboratoires d'analyses médicales extra-hospitalier - Brochure JO 3114 - Code IDCC 959
Mise à jour 2017 Téléchargement format PDF Version convention intégrale
Cette convention collective des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitalier détermine et codifie les conditions de travail et l'organisation du travail entre les laboratoires...
Date: 2017-09-29 20:13:51
Site :
http://www.dicotravail.com
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Convention collective Analyses médicales (laboratoires ...
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La convention collective 3114: Analyses médicales - Le ...
La convention collective 3114: Analyses médicales
Publié le
17 septembre 2008
par TOURET Bernard
La convention collective nationale d'analyses médicales gère, sur le territoire de la France métropolitaine et des DOM, les rapports de travail entre les employeurs et les salariés, dans les laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers. Elle est conclue pour une durée indéterminée.
Sa dénonciation est adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, aux parties signataires avec un préavis d'un mois. Toute demande de révision de cette convention collective est...
Site :
http://droit-conventions.over-blog.com
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Convention collective 959
La Convention collective 959 dépend de la convention collective Analyses médicales (laboratoires extra-hospitaliers) dont le numéro de brochure au Journal Officiel est 3114.
La convention collective Analyses médicales (laboratoires extra-hospitaliers) est un texte signé par les organisations syndicales de salariés et par le groupement d'employeurs. Elle à pour objectif de mettre en place...
Site :
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Convention collective Analyses médicales (laboratoires ...
Lundi au vendredi de 9h à 17h30
Vos questions ?
- En consultant une fiche de paye, vous trouverez obligatoirement dessus la convention collective applicable par l'entreprise
- Par téléphone, du Lundi au Vendredi de 9h à 17h30 au 01.85.54.01.55.
- En demandant au comptable, de quelle numéro de convention vous dépendez.
[+] Puis-je chercher ma convention collective avec mon métier ?
La convention collective dépend du secteur d'activité de mon entreprise et non de mon...
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Convention collective gratuite 959 Laboratoires d'analyses ...
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Le site www.legisocial.fr a pour cible les professionnels. En conséquence, les particuliers qui consulteraient et/ou utiliseraient...
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Convention Collective des laboratoires d'analyses ...
Voir tous les avis
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Analyses Médicales (Brochure JO n°3114)
Vous êtes salarié ou technicien d'un laboratoire extrahospitalier d'analyse médicale ? Vous dirigez un laboratoire d'analyse et de biologie médicale ?
Vous relevez donc des dispositions de la Convention collective des laboratoires extrahospitaliers d'analyses médicales du 3 février...
Site :
juritravail.com
Convention Collective des laboratoires d'analyses ...
Voir tous les avis
Ce qu'il faut savoir sur la Convention Analyses Médicales (Brochure JO n°3114)
Vous êtes salarié ou technicien d'un laboratoire extrahospitalier d'analyse médicale ? Vous dirigez un laboratoire d'analyse et de biologie médicale ?
Vous relevez donc des dispositions de la Convention collective des laboratoires extrahospitaliers d'analyses médicales du 3 février...
Date: 2017-10-01 05:08:07
Site :
juritravail.com
Convention collective : Laboratoires d'analyses médicales ...
Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Convention collective nationale du 3 février 1978
Textes Attachés :
Annexe I. - Régime de prévoyance des non-cadres (doublon)
ANNEXE II Indemnité de départ à la retraite des salariés non cadres
Annexe III classification du...
Site :
http://www.maconvention.fr
Convention collective : Laboratoires d'analyses médicales ...
Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Convention collective nationale du 3 février 1978
Textes Attachés :
Annexe I. - Régime de prévoyance des non-cadres (doublon)
ANNEXE II Indemnité de départ à la retraite des salariés non cadres
Annexe III classification du...
Site :
http://maconvention.fr
Livre de la convention collective 3114 Analyses médicales ...
Téléchargement du code du travail OFFERT(après paiement de la commande)
Guide de la convention collective
(comment lire sa convention)
Informations complémentaires : Les Editions du Centre national du droit du travail vous propose la version livre de la convention collective Analyses médicales (laboratoires extra-hospitaliers)...
Site :
https://www.convention-collective-fr.com
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Technicien b - Analyses medicales - La convention collective
Salaires
Rémunérations minimales au 1er juillet 2006
En date du 31 mars 2006 Article 1erLors de la commission mixte paritaire de la convention collective des laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers réunie le 31 mars 2006, il a été décidé une augmentation des salaires de 2,5 %.Personnel d'entretienCOEFFICIENTSALAIRE HORAIRESALAIRE POUR 35 H/SEMAINE ou 151,67...
Laboratoires d'analyses médicales - Orientation pour tous
En organisme de formation, ce dernier délivre une convention de formation avec programme, durée..., annexée au contrat de travail.
La formation doit durer au moins une période représentant de 15 à 25 % de la durée du contrat de professionnalisation, sans représenter moins de 150 heures. Dans votre branche professionnelle, la durée de la formation peut être supérieure à 25 %...
Date: 2017-12-16 04:36:58
Site :
orientation-pour-tous.fr
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Inovalys | Le Laboratoire
Vous êtes ici : Accueil > Qui sommes-nous ? >Le Laboratoire
Infos Pratiques
Le Laboratoire
Depuis le 1er avril 2014, les laboratoires départementaux du Maine et Loire (Anjou Laboratoire), de Loire Atlantique (Institut d'analyses et de conseil) et de la Sarthe (Laboratoire départemental de la Sarthe) se sont regroupés pour former Inovalys.
En 2013, les Départements de Loire-Atlantique, du...
Site :
http://www.inovalys.fr
Thèmes liés : laboratoire d'analyse nantes / laboratoire d analyse nantes / laboratoire departemental d'analyses / laboratoire departemental d analyse / laboratoire d'analyses veterinaires
Convention collective laboratoire d'analyse médicale
Convention collective laboratoire d'analyse médicale
A jour au: 30/09/2017 (dernière modification au 02/08/2017)
Notre engagement qualité
Champ d'application de la convention collective laboratoire d'analyse médicale
Depuis un avenant du 12 mai 2014, la convention collective des laboratoires d'analyses médicales a changé d'intitulé. elle se nomme dorénavant "convention collective des...
Site :
http://www.convention-collective.fr
Congés payés - Analyses medicales - La convention collective
Droit syndical et liberté d'opinion - Convention collective nationale du 3 février 1978 - Convention collective nationale
...aux réunions statutaires des organisations syndicales au niveau national ou départemental sur présentation de documents écrits émanant de celles-ci Lorsqu ils auront à participer à des réunions statutaires au niveau national le ou les salariés mandatés par un...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
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Grille salaire - Analyses medicales - La convention collective
Salaires
Rémunérations minimales au 1er juillet 2006
... Article Salaires En vigueur étendu en date du mars Article erLors de la commission mixte paritaire de la convention collective des laboratoires d analyses médicales extrahospitaliers réunie le mars il a été décidé une augmentation des salaires de Personnel d entretienCOEFFICIENTSALAIRE HORAIRESALAIRE POUR H SEMAINE ou heures...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
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Pharmacien biologiste - biologiste médical - Le pharmacien ...
Accueil > Le pharmacien > Le métier du pharmacien > Fiches métiers...
Date: 2017-09-30 20:27:26
Site :
http://www.ordre.pharmacien.fr
Periode d'essai - Convention collective LégiSocial
Periode d'essai dans la convention collective chimie: industries chimiques
Dernière mise à jour 16/12/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective chimie: industries chimiques
Article 3
Période d'essai - Agents de maîtrise et certains techniciens - Agents de maîtrise et certains techniciens - Agents de maîtrise et certains techniciens
... Article En...
Liste des conventions collectives en France — Wikipédia
Cet article dresse la liste alphabétique des conventions collectives en France.
Les conventions collectives sont des contrats conclus entre les organisations professionnelles d'employeurs et les syndicats de salariés. Elles traitent des conditions de travail et d'emploi et des garanties sociales des salariés. Certaines conventions sont « étendues », à toutes les activités semblables, à...
Date: 2017-09-29 20:35:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
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La loi n° 12-01 relative aux laboratoires privés d ...
Lois et règlementation
La loi n° 12-01 relative aux laboratoires privés d'analyses de biologie médicale telqu'actualisée par le dahir n°1-02-252 du 02/10/2002
La loi n° 12-01 relative aux laboratoires privés d'analyses de biologie médicale telqu'actualisée par le dahir n°1-02-252 du 02/10/2002
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Dahir n°1-02-252 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002) portant promulgation de la loi n°...
Date: 2017-09-30 17:38:03
Site :
http://www.csbmaroc.org
Centre de Pathologie Honore de Balzac | Questions - Réponses
Un examen d'anatomie pathologique est réalisé par un médecin spécialiste en anatomie et cytologie pathologique ou « Anapath ».
Celui-ci exerce sa spécialité sur des prélèvements qui lui sont confiés par votre médecin, généraliste, spécialiste ou chirurgien : frottis, écoulement, ponction, biopsie, exérèse d'une lésion, d'un organe ou d'un ensemble d'organes par voie...
Site :
http://www.rouenpathologie.com
Convention collective, Salaire : Laboratoires d'analyses ...
Lors de la commission mixte paritaire de la convention collective des laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers, il a été décidé une augmentation des salaires de 4,35 % pour les coefficients de 135 à 200 et de 3,5 % pour les coefficients de 210 à 800 au 1er décembre 2013.
Personnel d'entretien
ou 151,67 heures par mois)
135
ou 151,67 heures par mois)
210
ou 151,67 heures par...
Site :
http://maconvention.fr
Convention collective, Démission : Laboratoires d'analyses ...
Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Convention collective nationale du 3 février 1978
Rupture du contrat de travail
En vigueur étendu
Toute rupture du contrat de travail, quelle que soit la partie prenant l'initiative de cette rupture, devra se faire dans le respect des...
Site :
http://maconvention.fr
Laboratoire vétérinaire départemental - Département des ...
Laboratoire vétérinaire départemental
Laboratoire vétérinaire départemental
LA SANTE ANIMALE Santé animale, santé publique, sécurité alimentaire, protection de l'environnement... Fortement sensibilisé à ces sujets, et dans l'intérêt des usagers et des professionnels, le Département a su donner des moyens performants au Laboratoire Vétérinaire Départemental.
Cet outil de...
Site :
https://www.departement06.fr
Thèmes liés : laboratoire d'analyses veterinaires et biologiques / laboratoire d'analyse et de recherche veterinaire / laboratoire d'analyses veterinaires / laboratoire d analyses veterinaire / laboratoire departemental d'analyses et de recherche
Aide pour rédiger le dossier ou livret de validation ...
- capacité à créer .
Lors du parcours VAE, votre capacité à mettre à distance vos expériences pour les décrire et les interroger est mobilisée.
Questions :
Les acquis issus de vos expériences ont confirmé, développé quelles capacités ? La bonne réalisation de vos activités dépendent de quelles capacités individuelles ? Collectives ? De quelles capacités dépendez-vous ? Quelles...
Date: 2017-12-10 14:55:18
Site :
http://vaeguidepratique.fr
Thèmes liés : analyse des ecarts du compte de resultat d'exploitation / exemple d'analyse d'un compte de resultat / ratios d'analyse du compte de resultat / ratios d analyse du compte de resultat / analyse du compte de resultat d'exploitation
Distribuer - Eau de Paris
Découvrez la provenance de votre eau !
UN RÉSEAU D'EAU DENSE ET VISITABLE
Le rendement du réseau - rapport entre l'eau effectivement consommée et l'eau produite - est de 91,4 % (indicateur Onema). Ce très bon résultat est d'autant plus significatif que la typologie de Paris - l'une des villes les plus denses au monde avec 20 000 habitants/km² - se traduit par un réseau très fourni et...
Site :
http://www.eaudeparis.fr
Thèmes liés : laboratoire d analyse des eaux / laboratoire d'analyses paris 20 / laboratoire d'analyses paris 17 / laboratoire d'analyses paris / laboratoire d analyse a paris
BNC - Champ d'application - Activités et revenus ...
BNC - Champ d'application - Activités et revenus imposables - Professionnels de santé
1
La liste alphabétique ci-après concerne des activités, professions ou sources de profits dont le caractère au regard des lois fiscales a été déterminé par des décisions de jurisprudence ou par la doctrine administrative.
Certaines solutions contenues dans cette liste constituent des solutions...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Convention collective, Congés : Laboratoires d'analyses ...
Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.
Laboratoires d'analyses médicales extrahospitaliers
Convention collective nationale du 3 février 1978
Congés payés
En vigueur étendu
Conformément à l'ordonnance du 16 juillet 1982, la durée annuelle des congés, pour une période de référence complète allant du 1er juin de...
Site :
http://maconvention.fr
Université de Lorraine — Wikipédia
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
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Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
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(indiquez la date de pose grâce au...
Date: 2017-09-29 13:49:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
convention collective lam - infolam
Le travail des femmes est soumis aux dispositions réglementaires du code du travail.
Article 11
Travail des jeunes
en vigueur étendu
Conformément aux dispositions des articles L 212-13, L 212-14 et L 213-7 du code du travail, les salariés âgés de moins de dix-huit ans ne peuvent être employés à un travail effectif plus de huit heures par jour et plus de quarante heures de...
Site :
http://infolam.fr
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Poste à pourvoir à partir de : 22/01/2018
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Au sein du service Supply Chain AICP (technologie Transfert Thermique) et sous l'autorité du Responsable d'Exploitation Logistique, votre...
Date: 2017-12-16 00:46:43
Site :
http://www.armor-group.com
Thèmes liés : equipement d'un laboratoire de chimie / vente d'equipement de laboratoire / laboratoire d application de la chimie a l environnement / equipements d un laboratoire / laboratoire d analyse et de traitement informatique de la langue
Laboratoire d hygiène - PDF - docplayer.fr
il y a 1 ans
Total affichages :
Transcription
1 activités du Laboratoire d hygiène de la ville de paris (lhvp) actualisation 2013
2 SOMMAIRE ÉDITORial 3 ORGANIGRAMME 4 activités ET DOMAINES D INTERVENTION 5 HISTORIQUE 5 activités 5 ORGANISATION ET DOMAINES D INTERVENTION 5 Département Pollutions Physico-chimiques de l Environnement (DPPCE) 5 Département Hygiène et Microbiologie de l...
Site :
http://docplayer.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
- Généralités.
Article 1 .La présente loi coordonnée institue un régime d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités; elle l'organise en deux secteurs distincts relatifs, l'un aux prestations de santé, l'autre aux indemnités d'incapacité de travail [ 1 ...] 1 et à l'assurance maternité. [ 2 Elle institue également un régime d'indemnisation des accidents...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Alternance - SECRETAIRE MEDICALE (LABORATOIRE D'ANALYSES ...
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L'entreprise
Notre Centre est spécialisé depuis plus de 20 ans dans les formations tertiaires diplômantes: BTS Assistant(e) de Manager, BTS Négociation Relation Clientèle, BTS Management des Unités commerciales. Nous proposons également 2 formations de second cycle, le DEESARH et le DEESMA et 2 formations qualifiantes : secrétaire médicale et assistant(e) juridique, toutes deux...
Site :
https://www.directemploi.com
Thèmes liés : laboratoire d'analyse entreprise / laboratoire d'analyses medicales paris 20 / convention collective laboratoire d'analyse medicale gratuite / convention collective des laboratoire d'analyses medicales / convention collective laboratoire d analyse medicale
Centre National de Référence VHA VHE
Centre National de Référence VHA VHE
Bienvenue
L'équipe du CNR vous souhaite la bienvenue sur son site. Vous y trouverez l'ensemble des ressources relatives à notre activité
Laboratoire de Virologie Hôpital Paul Brousse
12 av. Paul Vaillant-Couturier, 94804 villejuif
Tel 0145593721
Laboratoire de Virologie Institut Fédératif de Biologie
330 av. de Grande Bretagne, 31059 Toulouse cedex...
Site :
http://www.cnrvha-vhe.org
Thèmes liés : laboratoire d'analyse de biologie medicale toulouse / laboratoire d'analyses de biologie medicale / laboratoires d analyse de biologie medicale / laboratoire d'analyse medicale toulouse centre / convention collective des laboratoire d'analyses medicales
LégiMonaco - Textes non codifiés - Ordonnance n. 4.739 du ...
Ordonnance n. 4.739 du 22/06/1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès
Vu l'
ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une caisse de compensation des services sociaux :
Vu Notre
ordonnance n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et...
Date: 2017-12-16 04:49:04
Site :
http://www.legimonaco.mc
Thèmes liés : convention collective des laboratoire d'analyses medicales / convention collective laboratoire d analyse medicale / tarif laboratoire d'analyse medicale / prix laboratoire d'analyse medicale / prix d un laboratoire d'analyse medicale
N° 3811 - Rapport d'information de M. Dominique Dord et ...
I. UN SECTEUR D'ACTIVITÉ TRADITIONNEL À LA DIVERSITÉ AFFIRMÉE 11
A. UNE EMPREINTE TERRITORIALE INÉGALE 11
1. Une fréquentation en hausse mais avec des performances contrastées 11
2. Un poids économique variable selon les communes 14
B. DES MODES DE GESTION DIFFÉRENTS MAIS UN ÉQUILIBRE FRAGILE 16
1. Des opérateurs privés aux stratégies variées 18
2. Des engagements publics plus ou...
Planification Stratégique et Amélioration Continue ...
Amélioration Continue appliquée à "Quéops"
2.1) Planification stratégique
2.1.1) Définitions produit et groupe “Quéops” :
La nécessité de former les personnes en charge des démarches d’accréditation au sein des établissements de santé français est induite par l’obligation de satisfaire aux exigences du manuel d’accréditation avant avril 2001, comme le stipule...
Date: 2001-03-05 15:58:23
Site :
utc.fr
Mise à disposition de corpus oraux interactifs : le projet ...
De l'enregistrement à l'analyse - Aspects méthodologiques de la linguistique de corpus
Mise à disposition de corpus oraux interactifs : le projet TCOF (Traitement de Corpus Oraux en Français)
Virginie André et Emmanuelle Canut
p. 35-51
Résumé | Index | Plan | Texte | Bibliographie | Annexe | Notes | Citation | Auteurs
Résumé
Cet article présente le projet TCOF...
Site :
https://pratiques.revues.org
Thèmes liés : laboratoire d'analyse et de traitement informatique de la langue francaise / laboratoire d analyse et de traitement informatique de la langue / laboratoire d'analyse et de recherche / laboratoire d analyse et de recherche / centre d'analyse et de recherche
BIC – Régime de l'amortissement dégressif - Biens ...
- stérilisateurs à vapeur d'eau ou à vapeur chimique ;
- désinfecteurs d'eau sur unit ;
- unit comportant des systèmes de décontamination intégrés.
- pompes à salive ;
- systèmes d'aspiration ;
- radiovisiographes.
Il en est aussi de même, s'agissant du matériel utilisé par les médecins, des endoscopes, échocardiographes et échographes dès lors qu'ils sont nécessaires au...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
QUEL AVENIR POUR LE PERSONNEL DU CRECEP DE LA VILLE DE PARIS
Mis en ligne le 16 Septembre 2008
Syndicat C.G.T. des Eaux de la Ville de Paris
Section Syndicale des Canaux Parisiens
QUEL AVENIR POUR LE PERSONNEL DU CRECEP ?
La mort d'un service public
Le 31 décembre 2008, le CRECEP va arrêter le contrôle sanitaire de l'eau publique distribuée au Parisien au profit du laboratoire privé qui aura remporté l'appel d'offres lancé par la Mairie...
Site :
http://old.us-cgt-spp.org
Thèmes liés : laboratoire d'analyse environnementale paris / laboratoire d'analyses paris 16 / laboratoire d'analyses paris 13 / laboratoire d analyse des eaux / laboratoire d'analyses paris
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2014-04-02/12, art. 1, 046; En vigueur : 28-04-2014>
(2)
2014-04-02/12, art. 2, 046; En vigueur : 28-04-2014>
Art. N6 . Normes spéciales s'adressant aux services des maladies infantiles : Index E.
(Un service des maladies infantiles (index E) ne peut être exploité que comme possibilité de traitement au sein d'un programme de soins agréé pour enfants, visé dans l'arrêté royal...
Congrès 2017 - Salon Solutions RH
de 17 h 15 à 19 h 15
LIEU :
Salon Solutions RH
Chaque kiosque du Salon Solutions RH recevra gracieusement 4 coupons de consommation pour le cocktail, remis sur place dans la pochette des exposants.
Repas
Lors des deux journées d'exposition, vous pourrez vous procurer un repas entre 11 h et 14 h 30 en utilisant les coupons se trouvant dans l'enveloppe « Dîners ».
Chaque coupon vous donne...
Site :
http://congresrh2017.org
Gestion des temps de travail, des absences et plannings ...
Logiciels de gestion des temps
GESTION DES TEMPS DE TRAVAIL : SIMPLIFIEZ VOTRE ORGANISATION AVEC LES LOGICIELS KELIO !
Issues de 5 années de R&D et 5 millions d'euros d'investissement, les nouvelles solutions de gestion des temps de Bodet Software, Kelio One, Kelio Pro et Kelio Pro Plus, proposent une approche centrée sur les usages et les utilisateurs pour une meilleure efficacité au...
Site :
https://www.bodet-software.com
Thèmes liés : logiciel de gestion de laboratoire d'analyses medicales / logiciel de gestion de laboratoire d analyse medicale / logiciel gestion laboratoire analyse medicale / logiciel laboratoire d'analyse medicale / convention collective des laboratoire d'analyses medicales
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt ...
Comparer les versions sélectionnées
2016-11-02T11:15:48.000+01:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Activités concernées
I. Définition des activités de recherche et développement
1
Pour l'application du régime du crédit d'impôt recherche, sont considérées comme opérations de recherche scientifique ou...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
08/04/2010Ordonnance du 15/01/2010 La Réforme de la ...
08/04/2010Ordonnance du 15/01/2010 La Réforme de la Biologie Médicale POUR LES NULS ! A METTRE entre toutes LES MAINS !
Apr 03, 2015
barbe-lacour
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08/04/2010Ordonnance du 15/01/2010 La Réforme de la Biologie Médicale POUR LES NULS ! A METTRE entre toutes LES MAINS !
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I. Contexte II. Présentation de la réforme III. Perspectives
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Dernière loi sur organisation LABM (privés)...
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